Re: De tout et de rien
Posté : 24 déc. 2024, 11:48
Joyeux Noël et bonne fin d'année à toutes et à tous.
Anne-Marie ;-)
Anne-Marie ;-)
Tout a été rejeté cet après-midiolivier86 a écrit : ↑12 nov. 2024, 16:50 Un nouvel impôt arrive....
Des députés ont déposé un amendement au sein du projet de loi de finances 2025 pour créer un malus bruit pour les motos et scooters. Une nouvelle taxe à destination de l'ensemble de la production pour le début de l'année 2025. Cet amendement à d'ores et déjà été adopté en première lecture le 08 novembre dernier
https://deux-roues.auto-moto.com/actual ... o+Magazine
Merci pour ces conseils, ça peut arriver n'importe qui quand ce genre de "blague".Cousin Hub 67 a écrit : ↑08 nov. 2024, 11:29 Mon conseil si cela vous arrive :
- Demander le cliché en premier. Compter 15 jours par courrier car cela ne fonctionne pas toujours sur le site.
- Si l’usurpation est confirmée, déposer une contestation pour « usurpation de plaques », cela évite de laisser la consignation. Vous avez 45 jours pour le faire donc le cliché a largement le temps d’arriver.
Ensuite dépôt de plainte, etc ……….